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Template:DP-Canada: Difference between revisions

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{{fr}}Cette oeuvre est dans le domaine public au Canada mais peut encore être protégée en vertu des lois sur les droits d'auteurs aux États-Unis et dans certains pays d'Europe. Il appartient à l'utilisateur d'établir si cette oeuvre est dans le domaine public pour son propre pays.
{{fr}}Cette œuvre est dans le domaine public au Canada mais peut encore être protégée en vertu des lois sur les droits d’auteurs aux États-Unis et dans certains pays d’Europe. Il appartient à l’utilisateur d’établir si cette œuvre est dans le domaine public pour son propre pays.
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Revision as of 14:40, 27 February 2008

(Français) Cette œuvre est dans le domaine public au Canada mais peut encore être protégée en vertu des lois sur les droits d’auteurs aux États-Unis et dans certains pays d’Europe. Il appartient à l’utilisateur d’établir si cette œuvre est dans le domaine public pour son propre pays.